EDITEUR

 

Ce site est édité par Médecine Générale Psychiatrie 37
Téléphone : 02 48 82 10 35
https://medecinegeneralepsychiatrie37.fr/ est l’adresse Internet officielle du site de Médeceine Générale et Psychiatrie 37
Directrice de la publication : Morgane Branchu

 

HEBERGEMENT

 

Ionos
https://www.ionos.fr/

 

 

CREATION DU SITE INTERNET

 

Le Petit Studio
https://lepetitstudio.fr/

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

Toute personne qui accède au site de Médecine Générale et Psychiatrie 37  (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Médecine Générale et Psychiatrie 37 n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de Médecine Générale et Psychiatrie 37 qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

 

PROPRIETE

 

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Médecine Générale et Psychiatrie 37 ou de tiers ayant autorisé Médecine Générale et Psychiatrie 37 à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Médecine Générale et Psychiatrie 37, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – RGPD

 

Médecine Générale et Psychiatrie 37 vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à Médecine Générale et Psychiatrie 37, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. Médecine Générale et Psychiatrie 37 peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

Mission Locale Cher Sud
10 Rue Victor Hugo, Saint-Amand-Mont-Rond, Centre, France 18200
02 48 82 10 35

Notre lettre
d'information

Ne manquez rien des dernières actualités, abonnez vous dès aujourd'hui !

    Fi
    nan
    ceurs

    Financeurs
    ...des acteurs clés pour notre réussite !